Mentions légales
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Le site by-mosca.com est édité par l'entreprise MOSCA, dont les informations légales sont les suivantes :
- Raison sociale : MOSCA
- Forme juridique : micro-entrepreneur
- Siège social : 4 rue René Naudin 74100 Annemasse
- SIRET : 94033983100015
- TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA si applicable]
- Directeur de la publication : Thomas LE ROUX-MOSCA
- Email de contact : contact@by-mosca.com
2. Hébergement
Le site by-mosca.com est hébergé par :
- Nom de l'hébergeur : IONOS by 1&1
- Adresse : 7, place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
- Téléphone : 0970 808 911
- Site web : www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site by-mosca.com (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est la propriété exclusive de l'entreprise MOSCA ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation de ces contenus, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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